Documentation

Quelques outils qui peuvent vous aider dans la mise en place ou la gestion de votre MSP. 

Vous êtes en MSP

Outils divers

  • Trame de protocole pluriprofessionnel – Cliquer ici
  • Trame de plan de préparation à la réponse de crise sanitaire – Cliquer ici
  • Comment mettre en œuvre des actions de santé publique ? – Cliquer ici
  • Les protocoles de coopération locaux – Cliquer ici
  • Lignes directrices d’un plan de crise sanitaire en MSP – Cliquer ici

Démarche qualité

  • La matrice de maturité – Cliquer ici
  • Guide HAS de l’utilisation de la Matrice de Maturité – Cliquer ici

La coordination

  • Le guide pratique de la coordination d’AVECsanté – Cliquer ici
  • Un guide du coordinateur en MSP, Cliquer ici
  • Un référentiel d’activités de coordinateur en MSP, (2024) Cliquer ici
  • Calendrier du coordinateur de MSP – Cliquer ICI

Les nouveaux métiers

Gestion administrative

  • Réaliser un règlement intérieur pour les locaux de sa MSP Cliquer ici 
  • Trame de règlement intérieur de SISA (A venir)
  • Trame de charte des systèmes d’information (A venir)
  • Démarche simplifiée pour les indicateurs – Cliquer ici

Vous avez un projet en MSP ?

Construction de l’association préfiguratrice :

  • Exemple de convocation à l’assemblée générale constitutive – Cliquer ici
  •  Exemple de Procès-verbal de l’assemblée générale constitutive – Cliquer ici
  • Statut type d’association préfiguratrice – Cliquer ici
  • Une demande d’accompagnement de l’ARS – Cliquer ici

Rédiger votre projet de santé :

  • La trame de projet de santé pour l’ACI avec Avenant 1 – Cliquer ici
  • Des ressources pour réaliser vos diagnostics territoriaux – Cliquer ici
  • ACI relatif aux MSP intégrant l’avenant 2 (2026) – Cliquer ici
  • Indicateurs de l’ACI 2026 – Cliquer ici

La SISA :

  • Statut type de SISA proposé par le CNOM – Cliquer ici
  • Trame de demande de subvention pour Créer la SISA Cliquer ici
  • SISA mode d’emploi : Comptabilité de caisse ou d’engagement ? IR ou IS ? Ce qu’il faut savoir pour éviter les galère cliquer ici

Estimer votre enveloppe ACI :

  • Calculette d’estimation des ACI (Version FMPS) – Cliquer ici
  • Calculette d’estimation des ACI (Version CPAM) – Cliquer ici (A venir)

Autres ressources :

  • La charte partenariale pour l’accès aux soins ambulatoires en Normandie (ex charte des PSLA) – Cliquer ici
  • Guide pour les élus locaux Cliquer ici